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BNP PARIBAS WM - Avertissement
Le présent document est communiqué par le métier Wealth Management de BNP Paribas SA, société anonyme au capital de 2 468 663 292 euros, dont le siège social est situé 16 boulevard des Italiens 75009 Paris, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 662 042 449, supervisée et agréée en tant que banque par la Banque Centrale Européenne (« BCE ») ainsi qu’en France par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (« ACPR ») et régulée par l’Autorité des Marchés Financiers (« AMF ») (ci-après « BNP Paribas »).
Vista Foundation Fund V-B SCSp est une société en commandite spéciale de droit luxembourgeois qualifié de Fonds Alternatif d’Investissement en confomrité avec la Loi Luxembourgeoise du 12 juillet 2013 sur les gérants de fonds d’investissement alternatifs (la “Loi FIA”), (le “Fonds Maître”). Son General Partner est VFF V GP, S.à.r.l. une société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois. Le Fonds Maître est géré par One Fund Management S.A., une société anonyme de droit luxembourgeois régulé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (la “CSSF”), le régulateur financier du Luxembroug, nommé gérant en vertu d’un accord de gestion de fonds d’investissement alternatif.
PrivAccess XV – Software Buyout V est un compartiment de PrivAccess XV SICAV-RAIF SCA (ci-après « Fonds Nourricier ») une société d’investissement à capital variable de droit Luxembourgeois, constituée sous la forme d’un Fonds d’Investissement Alternatif Réservé multi-compartiments de droit Luxembourgeois enregistré sous forme d’une société en commandite par actions notifiée auprès de la Commission de Surveillance du Secteur Financier (« CSSF ») Luxembourgeoise. Elle est gérée par son associé gérant commandité (General Partner) PrivAccess General Partner S.a.r.l et Global General Partner SA, qui agit en qualité de Gérant de Fonds d’Investissement Alternatif (“AIFM”) agréé par la CSSF et qui a été désigné pour gérer le Fonds Nourricier.
Ce document est confidentiel et destiné uniquement à être utilisé par la personne à laquelle il a été délivré, il ne doit pas être distribué, publié, reproduit totalement ou partiellement et ne doit pas faire l’objet de référence ou de citation dans un autre document sans le consentement préalable de BNP Paribas. Ce document est fourni uniquement à titre d’information générale et ne constitue en aucun cas une offre, une sollicitation ou un conseil en investissement ; il ne doit pas non plus constituer le fondement ou être invoqué dans le cadre de toute souscription d’investissement ou engagement d’investissement. De plus, ce document et son contenu ne doivent en aucun cas être interprétés comme une publicité, une incitation ou une recommandation de quelque nature que ce soit. Aux fins des présentes, “BNP Paribas” désigne BNP Paribas SA et ses filiales et ses sociétés liées.
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Avant de prendre toute décision d’investissement, l’investisseur doit prendre conseil auprès de ses conseillers juridiques, fiscaux et financier. Les investisseurs doivent être en mesure de comprendre les caractéristiques de la souscription et être financièrement en mesure de supporter la perte de leur investissement et être disposés à accepter un tel risque. Sauf disposition contractuelle contraire, BNP Paribas n’agit pas en qualité de conseiller financier du souscripteur ou de représentant fiduciaire du souscripteur dans le cadre d’un investissement.
Ce document ne contient qu'un résumé de certains aspects du Fonds Nourricier liés à la durabilité et ne prétend pas être complet ni ne constitue une offre d'investissement dans le Fonds Nourricier. Il n'a pas vocation à être exhaustif et sera qualifié dans son intégralité par référence à l’Issuing Document, qui doit être lu dans son intégralité, notamment en ce qui concerne les obligations d'information précontractuelles au titre de SFDR, y compris la manière dont les facteurs de risque de durabilité applicables sont intégrés dans le processus décisionnel et leur impact sur les rendements. Les descriptions ou termes concernant les aspects liés à la durabilité du Fonds Nourricier dans l’Issuing Document prévaudront. Voir les déclarations relatives à la réglementation SFDR dans l’Issuing Document ou sur la page https://services-uk.sungarddx.com/LogOn/128060.
Les documents contenant des informations complémentaires concernant le Fonds Nourricier et notamment l’Issuing Document, les rapports annuels (qui sont mis à disposition des investisseurs sur une base réglementaire après son investissement dans le Fonds Nourricier), le contrat de souscription et la documentation du Fonds Maître sont disponibles en Anglais sur demande auprès de votre banquier privé et de PrivAccess General Partner S.à r.l. (coordonnées ci-dessous). Si vous souhaitez plus d'informations, notamment sur la structure du Fonds Nourricier et les risques liés à un investissement dans ce Fonds Nourricier, nous vous conseillons de prendre connaissance de ces documents.
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Un investissement dans le Fonds Nourricier doit être conditionné à la lecture et à la compréhension préalable de son Issuing Document et de son contrat de souscription qui ne sont disponibles qu’en Anglais, et – en concernant l’offre pour les investisseurs non-professionnels en Italie, Allemagne et Belgique – les KIDs, disponibles dans la langue appropriée; ces documents décrivent les droits et obligations des investisseurs. Par conséquent, les investisseurs potentiels ne doivent pas se fier à d’autres informations non contenues dans l’Issuing Document et dans le contrat de souscription et le Document d’Information Clés (KID).
En aucun cas, le Fonds Nourricier, PrivAccess General Partner S.à.r.l. , Global General Partner SA, BNP Paribas, le Fonds Maître, le GP du Fonds Maître ou l'AIFM du Fonds Maître ne payent ou ne remboursent d’imposition actuelle ou future dans le pays d’origine, de résidence ou de domiciliation ou dans tout autre pays du souscripteur postérieurement à la souscription, la détention, la conversion, la cession ou la liquidation d’actions ordinaires du Fonds Nourricier ou du Fonds Maître. Le souscripteur sera responsable d’un tel paiement ou remboursement.
Aucune disposition n’a été ni ne sera prise dans aucun pays ou territoire dans le but de permettre une offre publique de l’investissement décrit dans ce document ou la détention ou la distribution de tout document relatif à cet investissement Ces actions ordinaires ne sont recommandées par aucune autorité financière fédérale ou étatique ni par aucune autorité de régulation. De plus les autorités susmentionnées n’ont pas confirmé l’exactitude ou déterminé l’adéquation de ce document. BNP Paribas, PrivAccess General Partner S.à.r.l., Global General Partner SA, le Fonds Maître, le GP du Fonds Maître et les entités du Fonds Maître sont des entités juridiques distinctes et aucune d'entre elles ne représente ou n'agit en tant qu'agent des autres.
Ce document n’est pas destiné à être distribué à des US Persons et les US Persons ne sont pas éligibles pour devenir actionnaires du Fonds Nourricier. Les actions ordinaires du Fonds Nourricier seront proposées et vendues uniquement en dehors des Etats-Unis d’Amérique à des personnes qui ne sont pas US Persons, en vertu des dispositions américaine de la Regulation S.
Le Fonds Nourricier a été notifié, conformément aux dispositions de l’AIFMD, pour la commercialisation en Italie pour les investisseurs professionnels (comme définis en Italie par les art. 6, parr. 2-quinquies et 2-sexies, du Décret Législatif n. 58/1998 tel que modifié – « TUF » - et ses mesures d’applications) et les autres catégories d’investisseurs comme identifié par l’art. 14. 2 de la réglementation appliquant l’art. 39 de la TUF adopté par le Trésor Italien par décret n. 30 du 5 Mars 2015, tel que modifié par le décret n. 19 du 13 janvier 2022 (et, en particulier, en vertu de l’art. 14.2.b), aux investisseurs non professionnels qui – dans le contexte de la fourniture de conseil en investissement – souscrivent ou acquièrent des parts dans le Fonds Nourricier pour un montant initial supérieur à 100,000 euros (un montant initial supérieur à l'équivalent en dollars américains de 100,000 euros pour le Fonds Nourricier) (étant entendu que par effet d’une telle souscription ou acquisition, le montant total de leur investissement dans des FIAs réservés n’excèdent jamais 10% du total de leur portefeuille financier; le montant initial de participation n’est pas fractionnable).
Concernant l’offre d’investissement à des investisseurs non-professionnels en Italie – les Document d’Information Clés du Fonds Nourricier en italien sont disponibles sur la page https://services-uk.sungarddx.com/LogOn/128060 et les informations sur les « dispositifs en place pour les investisseurs de détails » (en anglais et en italien) sont disponibles sur la page https://wealthmanagement.bnpparibas/lu/en/global-general-partner/facilities-made-available-to-investors-in-italy-.html.
BNP Paribas S.A. est soumis à une ordonnance d’exemption de la Securities and Exchange Commission concernant des plaidoyers de culpabilité formalisés le 30 juin 2014 et le 9 juillet 2014 par BNP Paribas S.A. respectivement auprès de la Cour Suprême de l’Etat de New York, du Comté de New York, et du Tribunal de District des Etats-Unis pour le District Sud de New York. Une copie de cette ordonnance est disponible ici : https://www.sec.gov/rules/ic/2014/ic-31188.pdf.
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