Le présent document est communiqué par le Métier Wealth Management de BNP Paribas, Société Anonyme française au capital de 2.261.621.342 Euros, ayant son siège social au 16 bd des Italiens 75009 Paris – France, immatriculée au RCS Paris sous le numéro 662 042 449, supervisée et agréée en tant que banque par la Banque Centrale Européenne (« BCE ») et en France par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de résolution (« ACPR ») et réglementée par l’Autorité des Marchés Financiers (« AMF ») (ci-après « BNP Paribas »).
Keensight Nova VII SCSp est une société en commandite spéciale constituée en vertu des lois du Grand-Duché de Luxembourg et qualifiée de fonds d'investissement alternatif conformément à la Directive 2011/61/UE sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (la « Directive AIFM ») et à la loi luxembourgeoise du 12 juillet 2013 sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs telle que modifiée (la « Loi AIFM ») (le « Fonds Maître »). Son associé gérant-commandité est Keensight Nova VII GP S.à r.l., une société à responsabilité limitée luxembourgeoise. Le Fonds Maître est géré par Keensight Capital, une société française régulée par l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) française, désignée pour agir en tant que gestionnaire de fonds d'investissement alternatif du Fonds Maître conformément à la Directive AIFM et à sa transposition française.
PrivAccess XV – Euro Tech 7 est un compartiment de PrivAccess XV SICAV-RAIF SCA (ci-après « Fonds Nourricier »), une société d'investissement à capital variable luxembourgeoise, structurée sous la forme d'un Fonds d'Investissement Alternatif Réservé à Compartiments Multiples, enregistrée en tant que société en commandite par actions, notifiée à la CSSF. Il est géré par son associé commandité : PrivAccess General Partner S.à r.l. et Global General Partner SA, qui est un gestionnaire de fonds d'investissement alternatif autorisé par la CSSF luxembourgeoise, a été désigné pour gérer le Fonds Nourricier.
Ce document est confidentiel et destiné uniquement à une utilisation par les personnes auxquelles cette communication est remise. Il ne doit pas être distribué, publié, reproduit ou divulgué en tout ou en partie à d’autres parties, ni être cité ou mentionné dans un quelconque support sans le consentement préalable de BNP Paribas. La présente communication est établie à des fins d'information uniquement et ne constitue pas une offre, une sollicitation, ou un conseil d’investissement, dans un État ou une juridiction dans lequel une telle offre, sollicitation ou conseil n'est pas autorisé, ou auprès de personnes à l'égard desquelles une telle offre, sollicitation ou conseil est illégal.
Elle ne constitue pas la base d'un investissement ou ne peut être invoquée à l'égard d'un tel investissement. En outre, ce document et son contenu ne doivent en aucun cas être interprétés comme une publicité, une incitation ou une recommandation de quelque nature ou forme que ce soit. Aux fins des présentes, « BNP Paribas » désigne BNP PARIBAS SA ainsi que ses filiales et sociétés affiliées
Bien que les informations fournies ici puissent avoir été obtenues de sources publiées ou non publiées considérées comme fiables, et bien que toutes les précautions raisonnables aient été prises pour préparer ce document, BNP Paribas ne fait aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, quant à son exactitude ou son exhaustivité et n'accepte aucune responsabilité pour toute inexactitude, erreur ou omission, ni aucune responsabilité quant à l'utilisation ou à la confiance accordée à ce document ou à toute partie des informations qu'il contient. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. BNP Paribas ne donne aucune garantie, assurance ou représentation quant au succès, à la rentabilité, au rendement, à la performance, au résultat, à l'effet, aux conséquences ou aux avantages attendus ou projetés (qu'ils soient juridiques, réglementaires, fiscaux, financiers, comptables ou autres) de tout titre.
Avant de prendre tout engagement, l'investisseur doit consulter ses conseillers juridiques, fiscaux et financiers. Les souscripteurs doivent être en mesure de comprendre pleinement les caractéristiques de la souscription et être financièrement capables de supporter une perte de leur investissement et être prêts à accepter ce risque. Sauf accord exprès contraire par écrit, BNP Paribas n'agit pas en tant que conseiller financier ou en toute autre capacité fiduciaire pour le souscripteur dans le cadre de toute souscription.
L'investisseur dans le Fonds Nourricier décharge expressément le Fonds Maître et l'associé gérant-commandité du Fonds Maître de toute responsabilité en lien avec son investissement dans le Fonds Nourricier. De plus, les destinataires des documents de commercialisation du Fonds Nourricier ne sont pas éligibles pour être des investisseurs directs dans le Fonds Maître, sauf si ces destinataires sont éligibles à un tel investissement direct conformément à la documentation légale du Fonds Maître.
Ce document contient uniquement un résumé de certains aspects liés à la durabilité du Fonds Nourricier et n'est pas censé être complet, ni ne constitue une offre d'investir dans le Fonds Nourricier. Il n'est pas destiné à être complet et sera qualifié dans son intégralité par référence au document d'émission, qui doit être lu dans son intégralité, en particulier en ce qui concerne les obligations de divulgation précontractuelles en vertu de SFDR, y compris la manière dont les facteurs de risque de durabilité applicables sont intégrés dans le processus de prise de décision et leur impact sur les rendements. Les descriptions ou termes concernant les aspects liés à la durabilité du Fonds Nourricier dans le document d'émission prévaudront. Voir en ce sens les informations liées à la Durabilité SFDR (i) dans le document d'émission qui vous a été communiqué avant votre engagement potentiel dans le Fonds Nourricier et qui restera disponible après votre engagement dans le Fonds Nourricier sur la page https://services-uk.sungarddx.com/LogOn/128060, et (ii) dans les Informations liées à la Durabilité de SFDR qui sont disponibles avant votre engagement potentiel dans le Fonds Nourricier sur les pages https://wealthmanagement.bnpparibas/content/dam/no-index-prod/ggp/Summary-Website_Sustainability-Related_Disclosures_FR-IT-DE-SP-NL.pdf et https://wealthmanagement.bnpparibas/content/dam/no-index-prod/ggp/Summary-Website_Sustainability-Related_Disclosures_FR-IT-DE-SP-NL.pdf et qui resteront disponibles après votre engagement dans le Fonds Nourricier sur la page https://services-uk.sungarddx.com/LogOn/128060.
Tout document contenant des informations supplémentaires concernant le Fonds Nourricier et en particulier le document d'émission, les rapports annuels (qui sont mis à la disposition des investisseurs sur une base réglementaire après leur investissement dans le Fonds Nourricier), le document de souscription et la documentation du Fonds Maître sont disponibles en anglais sur demande auprès de votre gestionnaire de relations et de PrivAccess General Partner S.à r.l. (coordonnées ci-dessous). Si vous souhaitez obtenir plus d'informations, notamment sur la structure du Fonds Nourricier et les risques associés à un investissement dans ce Fonds Nourricier, nous vous conseillons de lire ces documents.
PrivAccess General Partner S.à r.l. – 50, avenue J.F. Kennedy,
L-1855 Luxembourg – Grand-Duchy of Luxembourg
contact@ggp.bnpparibas.com – 00 352 4242 2000
Le résumé des droits des investisseurs est disponible sur la page publique : https://wealthmanagement.bnpparibas/lu/en/global-general-partner/Summary-of-investors-rights.html.
Un investissement dans le Fonds Nourricier doit être conditionné à la lecture préalable et à la compréhension de son document d'émission et de son contrat de souscription, qui sont disponibles uniquement en anglais, et, en ce qui concerne l'offre aux investisseurs non professionnels en Italie, en Allemagne, en Belgique et au Luxembourg, de ses KIDs, qui sont disponibles dans la langue correspondante ; ces documents décrivent les droits et obligations des investisseurs. Par conséquent, les souscripteurs potentiels ne doivent pas se fier à d'autres informations non contenues dans le document d'émission, le contrat de souscription et le document d'information clé (KID).
En aucun cas, le Fonds Nourricier, PrivAccess General Partner S.à r.l., Global General Partner SA, BNP Paribas, le Fonds Maître, Keensight Nova VII GP S.à r.l. et Keensight Capital ne paieront ou ne rembourseront les impôts actuels ou futurs dans le pays d'origine, de résidence ou de domiciliation des souscripteurs, ou ailleurs, suite à la souscription, la détention, la conversion, la vente ou la liquidation des actions ordinaires dans le Fonds Nourricier. Le souscripteur sera responsable de ce paiement ou de ce remboursement.
Aucune mesure n'a été ni ne sera prise dans aucun pays ou territoire aux fins de permettre une offre publique de l'investissement décrit dans ce document, ou la détention ou la distribution de tout document relatif à cet investissement. Ces actions ordinaires ne sont recommandées par aucune commission fédérale ou étatique des valeurs mobilières ni par aucune autre autorité de régulation. En outre, les autorités susmentionnées n'ont pas confirmé l'exactitude ni déterminé l'adéquation de ce document. BNP Paribas, PrivAccess General Partner S.à r.l., Global General Partner SA, Keensight Nova VII GP S.à r.l. et Keensight Capital sont des entités juridiques distinctes et aucune d'elles ne représente ou n'agit en tant qu'agent pour l'autre. Global General Partner SA et/ou PrivAccess General Partner S.à r.l. peuvent décider à tout moment de mettre fin aux arrangements pris pour la commercialisation du Fonds Nourricier.
Ce document n'est pas destiné à être distribué aux personnes américaines et les personnes américaines ne sont pas éligibles pour devenir actionnaires du Fonds Nourricier. Les actions ordinaires du Fonds Nourricier seront offertes et vendues uniquement en dehors des États-Unis à des personnes qui ne sont pas des personnes américaines, conformément à la Régulation S.
Le Fonds Nourricier a été notifié, en vertu des dispositions pertinentes de la Directive AIFM, pour la commercialisation en Italie auprès des investisseurs professionnels (tels que définis en Italie conformément à l'art. 6, parr. 2-quinquies et 2-sexies, du Décret Législatif n. 58/1998 tel que modifié – « TUF » - et ses mesures de mise en œuvre) et d'autres catégories d'investisseurs telles qu'identifiées conformément à l'art. 14.2 du règlement mettant en œuvre l'art. 39 du TUF adopté par le Trésor italien avec le Décret n. 30 du 5 mars 2015, tel que modifié par le Décret n. 19 du 13 janvier 2022 (et, en particulier, conformément à l'art. 14.2.b), aux investisseurs non professionnels qui – dans le cadre de la prestation de services de conseil en investissement – souscrivent ou acquièrent des actions du Fonds Nourricier pour un montant initial non inférieur à 100 000 Euros (montant initial non inférieur à 100 000 Euros pour ce Fonds Nourricier) (à condition que, par effet de cette souscription ou acquisition, le montant total de leurs investissements dans les FIA réservés ne dépasse pas 10 % de leur portefeuille financier ; le montant initial de participation n'est pas fractionnable).
En ce qui concerne l'offre aux investisseurs non professionnels en Italie – le Document d'Information Clé (KID) en italien du Fonds Nourricier vous a été communiqué avant votre engagement potentiel dans le Fonds Nourricier (et en particulier par le biais d'URL dédiées) et restera disponible après votre engagement dans le Fonds Nourricier sur la page https://services-uk.sungarddx.com/LogOn/128060 et les informations sur les « Installations disponibles pour les investisseurs de détail » (en anglais et en italien) sont disponibles ou sur la page publique : https://wealthmanagement.bnpparibas/lu/en/global-general-partner/Information-about-the-facilities-Italy.html.
En ce qui concerne l'offre aux investisseurs potentiels en Belgique - les actions ordinaires du Fonds Nourricier ne peuvent être offertes en Belgique que (i) sous le passeport de la Directive AIFM aux « investisseurs professionnels » (au sens de la Directive AIFM), ou (ii) en vertu des conditions de placement privé énoncées à l'article 5, §1 de la loi belge du 19 avril 2014 sur les organismes de placement collectif alternatifs et leurs gestionnaires (la « Loi Belge AIFM »). Par voie de placement privé, les actions ordinaires du Fonds Nourricier ne peuvent être offertes, vendues, revendues ou autrement transférées, directement ou indirectement, en Belgique qu'à des « clients professionnels » et des contreparties éligibles au sens de la Directive 2014/65/UE, ainsi qu'à des investisseurs de détail qui investiront chacun un montant minimum d'au moins 100 000 EUR (ou l'équivalent dans une autre monnaie) chacun et par classe d'actions ordinaires, à condition que des exigences plus élevées en termes d'engagement minimum pour la souscription d'actions ordinaires dans le Fonds Nourricier soient prévues dans le Document d'Émission du Fonds Nourricier. Ce document ne peut être utilisé en relation avec une offre ou une vente de titres en Belgique que si la loi le permet.
Ce document vous est mis à disposition en Belgique à la condition et avec votre déclaration expresse que (i) vous êtes un « investisseur professionnel » au sens de la Directive AIFM, ou (ii) vous êtes un « client professionnel » ou une contrepartie éligible au sens de la Directive 2014/65/UE, ou (iii) vous n'êtes pas un « investisseur professionnel » au sens de la Directive AIFM ou un « client professionnel » ou une contrepartie éligible au sens de la Directive 2014/65/UE et vous investirez un montant minimum de 100 000 EUR (ou l'équivalent dans une autre monnaie) par classe d'actions ordinaires, à condition que des exigences plus élevées en termes d'engagement minimum pour la souscription des actions ordinaires dans le Fonds Nourricier soient prévues dans le Document d'Émission du Fonds Nourricier.
Ce document vous est adressé et ne peut être transmis, ni aucun de ses contenus, à une autre personne. Ni ce document ni aucune partie de celui-ci ne constitue une offre ou une invitation à souscrire des actions ordinaires dans le Fonds Nourricier.
Plus globalement, et en ce qui concerne l'offre aux investisseurs non professionnels en Belgique, en Allemagne, au Luxembourg et en Italie, les Documents d'Information Clé (KID) rédigés en français, flamand, allemand, italien et anglais vous ont été communiqués avant votre engagement potentiel dans le Fonds Nourricier (et en particulier par le biais d'URL dédiées) et resteront disponibles après votre engagement dans le Fonds Nourricier sur la page https://services-uk.sungarddx.com/LogOn/128060. Le Document d'Émission du Fonds Nourricier est également disponible uniquement pour les investisseurs sur la même page https://services-uk.sungarddx.com/LogOn/128060.
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