Information importante
Cette documentation est produite par le Groupe BNP Paribas et/ou (l’une de) ses entités (ci-après la « Banque »). Elle est à l’usage exclusif de la personne à laquelle elle aura été remise, que ce soit directement ou au titre d’un pouvoir de représentation. Cette documentation ne devra pas être distribuée, publiée ou reproduite en totalité ou en partie, par son ou ses destinataire(s), sauf avec l’accord explicite de la Banque. Il s’agit d’une communication publicitaire. Ce document, fourni seulement à titre d’information, ne constitue en aucun cas une offre, un démarchage commercial ou une sollicitation de quelque nature que ce soit, en particulier dans un Etat ou une juridiction dans lequel/laquelle un(e) tel(le) offre, démarchage ou sollicitation n’est pas autorisé(e), ou auprès de personnes envers lesquelles un(e) tel(le) offre, démarchage ou sollicitation, est illégal(e). Ce document ou une partie de ce document ne saurait constituer la base d’aucun contrat ou engagement et ne doit en aucune circonstance être considéré, dans quelque juridiction que ce soit, comme un prospectus ou une partie d’un prospectus, une offre, une sollicitation ou un appel au public pour des placements collectifs de capitaux, des produits structurés ou autres. Ce document a par conséquent une portée générale et ne constitue pas, vis-à-vis d'une personne en particulier, un conseil ou une recommandation d’acheter, de vendre ou de détenir une valeur mobilière ou autre, ou d’effectuer, ou pas, une transaction quelconque. Il est rappelé en tout état de cause que la vente ou la proposition d’un produit ou d'un service peut être soumise à restriction en fonction du domicile et/ou de la nationalité d’un investisseur et donc ne peut être mis à disposition de certaines personnes. L’investisseur peut obtenir la documentation légale de l’instrument financier en question auprès de son chargé de relation.
Dès lors que cette documentation présente de manière synthétique et fatalement résumée un produit ou une gamme d’instruments ou de services financiers, chaque investisseur potentiel est invité à se référer à et à examiner attentivement l’ensemble de la documentation relative à l’instrument/service financier considéré par ses soins et, le cas échéant, à poser toute question en lien avec l’instrument/service financier à un représentant autorisé de la Banque, de sorte à avoir une vision complète des caractéristiques et des risques potentiels du produit ou du service envisagé. Tout instrument/service financier présente un risque, en général en corrélation avec la performance ou le rendement espéré : il appartient à l’investisseur de s’assurer qu’il peut et veut supporter ce risque. L’investisseur potentiel est une nouvelle fois fortement invité à prendre connaissance et à comprendre, si ce n’est fait, les risques de chaque instrument ou service financier par lequel il est intéressé. L’investisseur doit s’assurer qu’il a une connaissance, une compréhension et une expérience suffisante de ces risques pour procéder à sa propre analyse détaillée de tous les aspects de la transaction envisagée ou du service considéré.
L’investisseur ne devra en aucun cas considérer ce document comme un document comportant des conseils d’ordre juridique ou fiscal. Chaque investisseur est invité à consulter ses propres conseillers externes en matière juridique, fiscale ou autre afin d’apprécier sous sa seule responsabilité l’opportunité d’investir dans l’un ou l’autre des instruments financiers décrits dans ce document. L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que le traitement fiscal qui sera appliqué à son investissement dans l’instrument financier décrit dans le présent document dépend de sa situation fiscale personnelle et sera susceptible d’évoluer durant la durée d’exécution du produit finalement choisi. Certains changements d’ordre juridique, fiscal ou réglementaire peuvent intervenir durant la période d’exécution d’un instrument/service financier et avoir également des conséquences défavorables sur la performance de l'investissement ou modifier voire même altérer sensiblement l’intérêt juridique, économique et fiscal de l’instrument/service financier pour l’investisseur.
Informations importantes concernant les produits structurés : L'Emetteur et le Garant ne fournissent aux destinataires de ce document ni de conseil en investissement, ni aucun conseil d'ordre financier, juridique, fiscal ou autre. L'Emetteur et le Garant ne sont, en particulier, pas tenus d'évaluer le caractère approprié ou adéquat d'un investissement dans les Certificats. Le présent document ne constitue qu'un résumé du contenu de la documentation juridique qui peut être disponible sous forme de prospectus si applicable. Dans ce cas, le prospectus est disponible gratuitement auprès de la Banque. Ces instruments financiers peuvent faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes en vertu de la réglementation nationale applicable à ces personnes. Il incombe aux personnes qui souhaitent investir dans ces produits structurés de s'assurer qu'elles sont autorisées à le faire. Ces instruments financiers ne sont pas destinés à être distribués aux Etats-Unis et/ou à des ressortissants américains ou dans des pays où la commercialisation de valeurs mobilières n'est pas autorisée. Ce document n'est pas, et ne constitue pas, une offre de titres aux Etats-Unis, et les titres ne sont pas enregistrés conformément à la règlementation applicable telle que modifiée (U.S. Securities Act de 1933 et U.S. Securities Exchange Act de 1934).
La Banque ne s’assurera pas de l’adéquation de l’information donnée, ou de l’instrument ou service financier offert ou décrit aux présentes, aux objectifs de placement, à la situation patrimoniale et à l’appétence aux risques de l’investisseur potentiel. Ce dernier doit donc disposer d'une connaissance suffisante des instruments financiers utilisés et des marchés liés à l’instrument financier ou sur lesquels le service financier considéré investira ou pourra investir afin d’en appréhender les risques. Par ailleurs, sauf si indiqué autrement clairement par écrit, aucune Autorité financière n’a ni confirmé l’exactitude, ni ne s’est prononcée sur la pertinence du présent document ou ne l’a autorisé.
Si ce document présente des simulations des performances et des rendements potentiels de l’instrument ou service financier à partir des données de marché dans les années récentes, il est rappelé que les performances ou rendements passés ne préjugent en aucun cas des résultats futurs. Sauf si cela est spécifiquement mentionné par écrit, par exemple dans le cas de certains produits structurés, ce document n’entend pas donner de garantie de quelque nature que ce soit concernant le capital investi (s’agissant tant de sa préservation que de sa récupération) et/ou le rendement financier et/ou la performance d’un investissement dans tout instrument ou service financier qui y est décrit. De même, aucune des informations fournies ne peut être interprétée comme pouvant constituer une telle garantie. Cela signifie qu’en cas de survenance d’événements défavorables, l’investisseur pourrait subir des pertes substantielles, voire perdre l’intégralité du capital investi, ou plus en cas de « leverage ».
Les informations, opinions et estimations figurant dans le présent document sont susceptibles d’évolutions postérieurement à la remise de ce dernier et la Banque n’effectue pas de suivi dans le temps des éventuelles recommandations données. En particulier, la Banque ne s’assurera pas que le destinataire d’une information/recommandation recevra ou pourra avoir accès à une information subséquente liée. Excepté dans le cadre d’offre au public, la Banque se réserve également le droit de modifier les informations contenues dans la présente section sans avis préalable et n’a aucune obligation d’informer les investisseurs (potentiels) d’un tel changement.]
Bien que ces informations, opinions et estimations proviennent de sources que la Banque estime fiables, cette dernière ne donne aucune assurance ou garantie, expresse ou implicite, ni ne saurait accepter aucune responsabilité, quant à l’exhaustivité, la fiabilité ou l’exactitude des informations y figurant. La responsabilité de la Banque ou d’une personne quelconque lui étant affiliée ne pourra pas être recherchée pour toute information incorrecte, incomplète ou absente, ou au titre de pertes prétendues résulter directement ou indirectement de l'utilisation des informations fournies ou recommandations faites dans ce document.
L’investisseur accepte que la Banque ou le groupe auquel elle appartient ou ses employés/administrateurs peut/peuvent détenir ou avoir détenu des positions ou des intérêts dans les instruments financiers mentionnés ou a pu agir comme « market maker » pour ces instruments financiers. Il accepte également que la Banque ou le groupe auquel elle appartient ou ses employés/administrateurs peut/peuvent avoir des liens avec les entreprises concernées et/ou leurs administrateurs et leur fournir divers services, y compris être membre de leurs conseils d’administration. Par ailleurs, certains instruments ou services financiers impliquent des fonds multi-gestion. A cet égard, il est en outre rappelé qu’investir dans de tels fonds plutôt que directement dans les fonds sous-jacents et/ou instruments financiers dans lesquels ceux-ci investissent génère ou peut générer des frais supplémentaires à la charge de l’investisseur.
L’attention des investisseurs est attirée sur le fait qu’en cas de conclusion de transactions sur instruments financiers, les services fournis par la Banque font l’objet de frais ou commissions qui seront facturés à l’investisseur en application des tarifs en vigueur, lesquels sont, conformément aux Conditions Générales de la Banque en vigueur, susceptibles d’être modifiés pendant la durée de l’investissement. A cet effet, l’investisseur est invité à se référer à ces Conditions Générales et au Set d’ouverture de compte.
L’investisseur peut obtenir de plus amples informations en prenant directement contact avec son chargé de relation.
Suisse : Cette documentation est communiquée par BNP Paribas (Suisse) SA, Esplanade de Pont-Rouge 9A - 1212 Grand-Lancy - Suisse. Dans l’hypothèse où ce document est présenté dans le cadre d’un mandat de conseil en placement, ce document constitue une recommandation générale d’acheter ou de détenir une valeur mobilière ou autre ou d’effectuer, ou pas, une transaction quelconque. L’investisseur est invité à prendre connaissance de la brochure de l’Association suisse des banquiers (ASB) intitulée « Risques inhérents au commerce d’instruments financiers ». Il doit s’assurer qu’il a une connaissance, une compréhension et une expérience suffisante de ces risques pour procéder à sa propre analyse détaillée de tous les aspects de la transaction envisagée ou du service considéré. Le présent document ne constitue pas un prospectus au sens des Annexes 1 à 6 OSFin. BNP Paribas (Suisse) SA est réglementée en Suisse par l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA). ©BNP Paribas (Suisse) SA – 2024
Luxembourg : Cette documentation est communiquée par BGL BNP Paribas Société Anonyme, ayant son siège social avenue J.F. Kennedy, 50, L-2951 Luxembourg. Cette communication n’a pas été élaborée conformément aux dispositions légales et réglementaires relatives à la promotion de l’indépendance de la recherche en investissements ; on ne peut en conséquence s’y référer pour une explication objective des sujets qui y sont traités. Il en résulte également que BGL BNP Paribas SA n’est pas soumis aux règles prohibant l’exécution de transactions avant la diffusion de la recherche en investissements. Une décision d'investir dans ce(s) produit(s) ne peut être prise sur la seule base de ce document et ne devrait être prise qu'après une analyse prudente de tous ses caractéristiques et des risques qui y sont liés (tels que décrits dans le Panorama de I'investisseur, ainsi qu'après avoir obtenu toutes les informations nécessaires et le conseil de conseillers professionnels (en ce compris de conseillers fiscaux). BGL BNP PARIBAS Société Anonyme, en tant qu'établissement de crédit, est soumise à la réglementation et au contrôle de la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF), 283, route d'Arlon, L-1150 Luxembourg. L’investisseur est invité à prendre connaissance du document « Panorama de l’investisseur ». Il doit s’assurer qu’il a une connaissance, une compréhension et une expérience suffisante de ces risques pour procéder à sa propre analyse détaillée de tous les aspects de la transaction envisagée ou du service considéré. Pour prendre une décision d’investissement ou de conclusion de contrat de quelque nature que ce soit, l’investisseur doit préalablement effectuer son propre examen des termes de l’offre de conseil/gestion en tenant compte des avantages et des risques qui y sont afférentes. Il doit donc disposer d’une connaissance suffisante des instruments financiers utilisés et des marchés sur lesquelles il sera investi afin d’en appréhender les risques. [Elle n’a dès lors pas été élaborée conformément aux dispositions légales et réglementaires relatives à la promotion de l’indépendance de la recherche en investissements ; on ne peut en conséquence s’y référer pour une explication objective des sujets qui y sont traités. Il en résulte également que BGL BNP Paribas SA n’est pas soumis aux règles prohibant l’exécution de transactions avant la diffusion de la recherche en investissements.][1][BE1] Le présent document ne constitue pas un prospectus au sens de la législation applicable aux offres publiques et/ou aux admissions d’instruments de placement à la négociation [Ni BGL BNP Paribas S.A., ni aucune autre entité n’a entrepris ou n’entreprendra de démarche, dans quelque juridiction que ce soit où une telle démarche serait requise, en vue de pouvoir offrir au public les instruments financiers auxquels ce document se rapporte[BE2] .][2][[BE3] Ce document n’a fait en ne fera l’objet d’aucune approbation par quelque autorité et dans quelque juridiction que ce soit][3]. Une décision d’investir ne peut être prise sur la seule base de cette section et ne devrait être prise qu’après une analyse prudente de tous ses caractéristiques et des risques qui y sont liés (tels que décrits dans le Panorama de l’investisseur [et dans le prospectus ou le document y assimilé][4]), ainsi qu’après avoir obtenu toutes les informations nécessaires et le conseil de conseillers professionnels (en ce compris de conseillers fiscaux). BGL BNP Paribas SA, en tant qu’établissement de crédit, est soumise à la règlementation et au contrôle de la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) 283, route d’Arlon, L-1150 Luxembourg. ©BGL BNP Paribas SA – 2024
Monaco : Ce document est fourni par BNP Paribas S.A. , société anonyme enregistrée en France, par le biais de sa filiale en Principauté de Monaco, située au 1 Boulevard des Moulins 98000 – Monaco.
Dans l’hypothèse où ce document est présenté dans le cadre d'une convention de conseil en placement, il pourrait constituer une recommandation générale d'achat ou de détention d'un titre ou d'un autre actif ou d'exécution ou non d'une transaction. La décision d’investir dans ce(s) produit(s) ne doit pas s’appuyer sur la seule consultation du présent document. Elle doit intervenir après un examen approfondi de l’ensemble des caractéristiques et des risques y afférents. L'investisseur est invité à prendre connaissance du document d'information de 33 pages concernant les risques inhérents aux produits et instruments financiers dont il a accusé réception lors de la signature des conditions générales de la convention de conseil. L'investisseur doit également s’assurer qu’il a une connaissance, une compréhension et une expérience suffisantes de ces risques pour procéder à sa propre analyse détaillée de tous les aspects de la transaction ou du service proposé.
Le présent document ne constitue pas un prospectus au sens de la Loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement, telle que modifiée, et de l'ordonnance souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement, telle que modifiée.
La filiale de BNP Paribas S.A. en Principauté de Monaco est agréée et réglementée en tant qu'établissement de crédit par l'Autorité de contrôle prudentiel française, 4 place de Budapest - CS 92459 - 75436 Paris - France et ses activités financières sont agréées et supervisées par la Commission de contrôle des activités financières (CCAF) - 4 rue des Iris - BP 540 - 98015 Monaco Cedex.
Dubaï :BNP Paribas Wealth Management (DIFC) Limited (« BNPP WM DIFC ») est une société établie dans le quartier financier de Dubaï (DIFC) et réglementée par l'Autorité des services financiers de Dubaï. Elle ne dispose pas de licence et n'est pas réglementée ou supervisée par les lois de votre pays de résidence, à l'exception des Émirats arabes unis. La présente communication est destinée à son destinataire initial ou à ses signataires autorisés et ne doit être transmise à aucune autre personne. Elle ne constitue en aucune manière une offre publique ou une publicité en faveur des produits ou services qui y sont mentionnés. Aucune activité de commercialisation, de sollicitation ou d'incitation n'est menée pour offrir ou commercialiser des produits financiers dans votre pays de résidence. Aucun des produits et services de BNPP WM DIFC n'a été agréé par ou enregistré auprès de l'autorité de réglementation locale de votre pays de résidence. De ce fait, l'autorité de réglementation locale de votre pays de résidence ne fait aucune déclaration quant à l'exactitude ou l'exhaustivité du présent document/de la présente communication et décline expressément toute responsabilité quant à toute perte découlant de, ou encourue en se fiant à, toute partie de cette communication. Rien dans le présent document ne doit être interprété comme constituant un conseil d'ordre juridique ou fiscal.
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